À l’occasion de la levée du pavillon bleu, le maire du Havre Edouard Philippe a présenté récemment la charte dédiée à la lutte contre la pollution "Une plage sans déchet plastique".
charte
La charte d’engagement des distributeurs du bâtiment en faveur de la transition énergétique a été signée, le 7 avril 2023, par les enseignes de distribution Point P et CEDEO du groupe Saint-Gobain.
Deux décisions importantes viennent d’être rendues concernant la remise et les garanties de la Charte des droits et obligations du contribuable vérifié. Éclairage.
23/04/2020 09:00:12. pg. Il s’agit de la première charte de ce type signée en France établie afin de convenir des bonnes pratiques pragmatiques à partager afin « de gérer, sans risque de contentieux à venir, les chantiers (…) et d’organiser les conditions de la reprise de l’activité », indique dans…
20/03/2020 01:15:00. gn. Si chaque profession se mobilise déjà de son côté pour sensibiliser à la prévention des difficultés des entreprises, c’est désormais ensemble que les juges honoraires, les experts-comptables et les commissaires aux comptes régionaux s’engageront pour préserver…
Agriculture . 01/09/2023 07:35:00. tl. Le document vise à favoriser le dialogue entre les habitants, les travailleurs, les élus locaux et les agriculteurs, tout en répondant aux enjeux de santé publique liés à l'utilisation des produits phytopharmaceutiques en agriculture, surtout à proximité des…
Agriculture . 28/09/2023 04:00:00. tl. Objectifs principaux de la charte départementale agricole, signée le 21 septembre entre le Conseil départemental de Meurthe-et-Moselle à l’Association Lorraine pour la promotion en agriculture à Haroué avec les treize partenaires de la profession agricole à l’…