contrat
Revue de récentes décisions de la Cour de cassation en matière de droit du travail.
La Communauté de communes Pays Haut Val d’Alzette (CCPHVA) porte depuis deux ans un projet de territoire intelligent baptisé Eclor. Dans la continuité de ce projet phare, la CCPHVA a signé un contrat de partenariat avec Engie Solutions.
Entreprises. 04/10/2021 08:30:12. gm. À retenir : C’est la date à laquelle la lettre de notification de la rupture du contrat d’apprentissage est envoyée qui sera prise en compte pour apprécier si la rupture a bien eu lieu au cours de la période d’essai. Les communications officielles mettent volon…
13/02/2020 01:05:48. gr. Sébastien Lecornu et Emmanuelle Wargon se sont rendus le vendredi 7 février à Notre-Dame-de-l’Isle, près de Gaillon, pour la signature de ce contrat qui engage plus de 26 millions d’euros. Vendredi 7 février, pas moins de deux ministres étaient en visite à Notre-Dame-de-l’I…
27/02/2020 11:10:59. gr. Principalement axé sur la transition énergétique, ce contrat engage la Métropole et ses partenaires sur 3 ans. Il a été signé le 20 février par le préfet de la Seine-Maritime. Pas de ministre cette fois ci… Alors que Seine Normandie Agglomération a accueilli Emmanuelle Warg…
28/07/2020 09:40:32. gr. Le port du Havre et la société Le Havre Terminal d’Exploitation (LHTE) viennent de signer un contrat de concession de service public pour l’exploitation du terminal multimodal. Cette collaboration permettra de développer des services à forte valeur ajoutée pour la clientèle…
04/10/2021 07:55:10. tl. Ce projet implique différents professionnels de santé libéraux notamment des médecins généralistes, des spécialistes et des infirmiers. La CPTS, qui regroupe près de 210 communes vosgiennes, vise à travers cette démarche à améliorer les prises en charge des habitants, à ren…
09/11/2022 07:20:09. tl. Ce chiffre est tiré de l’enquête de fin octobre de la CPME sur la situation économique et financière des TPE-PME en période de crise énergétique. Et quand on sait que les TPE et PME sont près de 20 % à devoir renouveler leur contrat d’électricité ou de gaz avant la fin de…