«Les entreprises qu'il reste ici résisteront»

Le tribunal de commerce de Douai a continué son activité, toutefois au ralenti, pendant le confinement. Son président, Daniel Mouy, estime pouvoir rattraper le retard engendré dès septembre. Les aides financières accordées par différents acteurs pendant la crise ont visiblement permis au tissu économique du territoire de se maintenir.

Daniel Mouy, président du Tribunal de commerce de Douai.
Daniel Mouy, président du Tribunal de commerce de Douai.

A l’image des autres tribunaux de commerce de la région, le TC de Douai a continué de fonctionner pendant la période de crise sanitaire. Le nombre d’audiences a cependant été réduit puisque seules les procédures collectives, telles que les cessations de paiement, ont été maintenues. «Seul le greffe était fermé, les démarches s’effectuaient de manière dématérialisée. Nous avons continué de tenir des audiences en présentiel, mais personne ne pouvait se croiser», témoigne le président Daniel Mouy. Des mesures, encore en vigueur aujourd’hui, ont été prises pour qu’un seul individu soit pris en charge à la fois, et que les dossiers soient traités à la chaîne.

Des audiences plus longues à partir de septembre

Ce mode travail n’a toutefois pas empêché d’accumuler du retard. D’autant que les audiences de contentieux général ont, quant à elles, été reportées. «Nous planifions de rattraper ce retard dès septembre, en traitant 13 dossiers au lieu de 10 sur la même audience par exemple», indique le président.

L’on pouvait s’attendre à une arrivée massive de dépôts de dossiers ces derniers mois, à cause de la mise sur pause de l’activité économique. Force est de constater que ce n’est pas le cas à Douai. «Très curieusement, sur la période du 17 mars au 21 mai, seuls 24 dossiers ont été déposés, alors qu’en 2019, on en comptait 34», note Daniel Mouy.

Ces chiffres révèlent l’efficacité des facilités fiscales accordées par l’Etat, les banques et même la Région, pour sauver les entreprises du territoire. «Quinze dossiers du Douaisis ont été transmis au Fonds 1er secours des Hauts-de-France», précise par ailleurs le président. «Bien sûr, ça ne fait que différer le problème», concède-t-il.

«Très curieusement, sur la période du 17 mars au 21 mai, seuls 24 dossiers ont été déposés, alors qu’en 2019, on en comptait 34»

Dans un monde idéal et pour que la reprise économique soit la plus douce possible, Daniel Mouy souhaiterait que l’on puisse faire cadeau aux entreprises les plus vulnérables d’au moins la moitié des sommes dues, ou de revoir la cadence à laquelle il leur est demandé de procéder aux remboursements. «Mais à moi seul, je ne peux rien anticiper», insiste-t-il.

De moins en moins de dépôts de dossiers

Le président du TC de Douai croit cependant à la robustesse du tissu économique local :

«A titre d’exemple, nos mardis matin sont dédiés aux dépôts de bilan. Depuis quelques mois, et ce, même avant le confinement, nous avons trouvé nécessaire d’y consacrer qu’un mardi sur deux, et non plus toutes les semaines, car il n’y avait pas assez de dossiers. Encore ce matin (l’interview a eu lieu un mardi, ndlr.), aucun dossier n’a été reçu», raconte Daniel Mouy.

En comparaison avec les chiffres de grandes métropoles comme celle de Lille, Douai semble alors faire exception. «Je ne veux pas paraître pessimiste, mais peut-être est-ce aussi parce qu’il n’y a plus rien à liquider. Les commerces qu’il reste sur le territoire sont déjà les plus solides et les plus nécessaires. Les autres ont déjà défailli face à d’autres difficultés avant la crise de la Covid», analyse le président.