Un Congrès 2014 très formateur !

• Le maire et les finances communales. Avec pour témoin Patrick Masclet, président de l’AMN et maire d’Arleux : au programme avec des cadres de la DR finances publiques, Banque postale et Caisse des dépôts, les grands principes budgétaires, l’élaboration du budget et le rôle du comptable public (l’exécution du budget et conseil). Après les aides financières de la Caisse des dépôts (voir son site)¹, l’exposé a longuement tourné autour des fondamentaux : comment bâtir son budget (cf. loi L 2311-1 CGCT) , comment aussi éviter beaucoup de pièges afin de ne pas plonger dans des situations très dommageables, avec les conseils du très expérimenté Patrick Masclet. Retenons l’essentiel : le budget est un instrument au service du projet politique d’une équipe et son maire, en total respect avec les dispositions légales qu’explique l’administration fiscale dès que nécessaire.

 Le maire et l’urbanisme.  Avec pour témoin Bernard Baudoux, maire d’Aulnoye-Aymeries, en compagnie de spécialistes de la DD territoires de la mer et de l’ordre des géomètres experts. Le tout a tourné autour des nouvelles obligations-incitations , en particulier émanant des SCOT, autour de la densification des centres, la cessation du grignotage des terres agricoles au profit, notamment, de nouvelles grandes surfaces de distribution. Bref, organiser l’espace différemment en privilégiant par exemple les rénovations aux constructions neuves. C’est incontestablement une grande nouveauté de la fonction de maire que de devoir intégrer la compétence d’urbanisme commercial à l’urbanisme classique, et ce, sous la pression du développement durable.

 Le maire et l’école. L’atelier rassemblait autour de Patrick Masclet et du maire de Ronq,  Vincent Ledoux, M. Wassenberg éminent inspecteur d’académie, et Sébastien Ferriby, conseiller technique. Y ont été abordées, bien entendu, les questions pratiques liées aux nouveaux rythmes scolaires (abondamment commentées et explicitées lors du débat avec le préfet), mais aussi des données très basiques sur la commune et ses écoles que les nouveaux maires peuvent méconnaître. Sans oublier les relations institutionnelles entre le maire et l’Education nationale. Grosso modo, quelles sont les obligations du premier magistrat en matière de sécurité ou de surveillance des locaux (loi du 20 août 2008), etc.

Le maire et l’achat public.  Avec la mise à contribution de Benjamin Dumortier, maire de Cysoing, et deux représentants de l’UGAP. Une part importante de l’échange a porté sur les différentes procédures à activer en fonction de l’importance de l’achat et des seuils (20 700 € pour les services, 5 M€ pour les travaux) et aussi sur les bévues à ne pas commettre, par exemple en oubliant que dès le premier euro, il y a marché public ! Et la nécessité de toujours respecter les trois grands principes : transparence des procédures, égalité de traitement des candidats et liberté d’accès à la commande publique.

 Le maire et l’intercommunalité.  Cet aspect aura été traité lors du grand débat avec les intervenants. Mais encore fallait-il entrer dans quelques arcanes avec l’aide du témoin, le président de la CC Cœur d’Avesnois, Alain Payart, et de spécialistes. Autour des trois grandes problématiques : le paysage intercommunal, les aspects institutionnels de l’EPCI, les compétences et les conséquences. Ce dernier point a retenu l’attention de tous, en particulier ses conséquences sur les aspect financiers communaux déterminants. Le tout sur fond d’incertitude puisque si le Département est supprimé, la donne changera de beaucoup pour les maires d’ici quelques mois.

Le maire et les associations. L’atelier a mobilisé plusieurs intervenants dont l’Uracen et son très compétent directeur, Thomas Desmettre, puis le maire de Bergues, Sylvie Brachet. Cet atelier revêtait une importance particulière puisque la vie de la commune ne peut aller sans une parfaite connaissance des associations locales et des échanges financiers ou bien autres, qui vont devoir régir cette vie en commun quotidienne pendant six ans. Mais les associations essaiment et n’ont pas pour interlocuteur unique la commune. Elles peuvent avoir des liens privilégiés avec des organismes d’Etat comme la Jeunesse et Sports. Autant que le maire sache naviguer dans les eaux administrativement complexes qui touchent à des aspects très pratiques et délicats comme les subventions et les salariés d’associations par exemple.

1. Sur tous ces sujets, consulter aussi les sites de l’AMN et de l’AMF.