vehicules
C’est
le repli des ventes de véhicules neufs en Moselle en 2022 par
rapport à 2021, avec 21 796 unités écoulées, selon le baromètre
de l’agence Flashs et du site cartegrise.com.
La fiscalité des véhicules de l’entreprise est une question qui revient régulièrement en raison des modifications apportées par les services de l’Etat et l’évolution constante des motorisations et technologies. Petit point sur la taxe sur les véhicules de société (TVS), les modalités de calcul et les exonérations.
Les véhicules d’entreprise sont particulièrement surveillés par les services fiscaux. Aussi, mieux vaut-il faire attention à certaines règles simples pour ne pas avoir à payer d’amende. Rencontre avec Gérard Simon, expert-comptable spécialiste de la fiscalité des véhicules au sein du cabinet In Extenso de Béthune.
Entreprises. 21/09/2023 02:00:00. gm. Le quitus fiscal permet d'attester qu’un véhicule est en situation régulière au regard de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA), lorsque ce véhicule est acheté dans un pays membre de l’Union européenne autre que la France. Le quitus fiscal doit être demandé à la…