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Gazole non routier : le BTP mosellan monte au créneau

Face à la crise du monde agricole, le maintien de l'allégement fiscal sur le gazole non routier (GNR) a été annoncé. Mesure prise qui ne concerne pas le secteur du BTP. Ce qui provoque le courroux des acteurs de la branche, dont ses représentants mosellans.

Dans un contexte socio-économique tendu, la question du GNR est plus que sensible.
Dans un contexte socio-économique tendu, la question du GNR est plus que sensible.

Depuis une semaine, les manifestations des agriculteurs partout en France mettent en lumière les défis auxquels le secteur agricole est confronté, en particulier en raison de l’inflation, des normes contraignantes et des revenus insuffisants. La Moselle ne fait pas exception quant à ce climat de tension et d’inquiétudes. Au cœur des préoccupations, le prix du gazole non routier (GNR), qui est environ 40 % moins cher qu’un litre de gazole classique. Un carburant essentiel pour faire rouler les tracteurs agricoles et forestiers. Mais aussi les engins de travaux publics, comme les bulldozers, les pelleteuses. Depuis novembre 2011, l’utilisation du GNR est obligatoire pour alimenter les tracteurs. Reconnaissable par sa couleur rouge, ce carburant présente des avantages environnementaux par rapport au fioul, tout en étant moins dommageable pour les moteurs. À noter que les agriculteurs ne peuvent utiliser le GNR que pour leurs engins agricoles exclusivement, sans quoi ils sont passibles de sanctions.

Impact sur les exploitations

L’annonce, le 7 septembre dernier, de la suppression d’une niche fiscale sur le GNR, par le ministre de l’Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique, Bruno Le Maire, a exacerbé le mécontentement des agriculteurs. Allégement fiscal estimé à près de 1,5 milliard d’euros que l’exécutif avait prévue de raboter en grande partie d’ici à 2030. La mesure visait à augmenter les recettes fiscales liées à l’écologie. On se rappellera qu’en 2018, la crise des Gilets jaunes avait éclaté suite à une hausse des taxes sur les carburants. Après sept jours de blocage et plusieurs opérations, quand d’autres sont en cours ou s’annoncent, le gouvernement a finalement reculé face à la pression croissante provoquée par les manifestations et le soutien populaire au monde agricole. Depuis ce 1er janvier, le GNR est taxé à 24,81 centimes d’euro par litre, les agriculteurs ne paient que 6,71 centimes par litre. Une augmentation de près de 3 centimes par rapport à 2023 qui pourrait avoir un impact significatif sur les exploitations agricoles.

Le BTP mosellan mobilisé

Parmi la batterie de mesures annoncées par le Premier ministre, Gabriel Attal, la possibilité de raccourcir les délais de remboursement, afin de soulager les trésoreries des exploitants dépendant du GNR. Lequel est donc le même utilisé pour les engins de chantier dans le secteur du bâtiment et des travaux publics. C’est en cela que la Fédération du Bâtiment et des Travaux Publics de la Moselle, comme la Fédération française du Bâtiment et la Fédération nationale des Travaux Publics, juge «incompréhensible que les entrepreneurs et artisans du BTP soient désormais les seuls à se voir imposer une hausse de la fiscalité du GNR.» Le président de la Fédération BTP Moselle, Pierre Schaeffer, a demandé un rendez-vous avec le préfet de la Moselle, Laurent Touvet, pour relayer les inquiétudes de ses 1 200 adhérents. Au-delà du GNR, il souhaite aussi faire part des attentes de la profession «pour le rétablissement du prêt à taux zéro pour la construction d’un logement, dans tous les territoires, y compris pour la maison individuelle, la révision du ZAN (Zéro Artificialisation Nette des Sols), le gel des barèmes de la REP Bâtiment (Responsabilité Elargie du Producteur) sur un an, ainsi que la mise en place d’un réel maillage territorial, la simplification drastique du dispositif MaPrimeRenov.» On le voit, la question du carburant qui a été le détonateur ayant mis le feu aux poudres dans le monde agricole, menace de s’étendre à d’autres secteurs. Un dossier hautement inflammable socialement et économiquement, dont l'issue demeure plus qu'incertaine, et dont on ne mesure pas encore les prolongements, les conséquences.