Dirigeants : optimisation toute…
Le colloque annuel de l’association ACE (Avocats conseils d’entreprises) a fait le plein le 27 novembre au Palais des sports Jean Weille de Nancy. L’affiche était juridiquement sportive et attirante pour les dirigeants d’entreprise invités à être conseillés sur l’optimisation de leur rémunération.
L’équipe de l’ACE a apporté ses conseils en matière d’optimisation de la rémunération du dirigeant.
Temps frisquet le 27 novembre en fin d’après-midi du côté du Palais des sports Jean Weille de Nancy, mais sujet chaud à l’intérieur, à l’occasion du colloque régional annuel de l’association ACE (Avocats conseils d’entreprises). À l’affiche : «La rémunération et le statut du dirigeant. De nombreuses interrogations. Optimisation !». Un sujet au coeur de l’actualité du jour. Le matin même Philippe Varin, le patron de PSA, obtient un parachute doré de près de 21 millions d’euros comme indemnité de départ (le lendemain il y renonce tout de même… question de décence). Ces épisodes médiatiques entachent l’image même de l’entrepreneur et en particulier celle des PME souvent victimes de raccourcis un peu trop rapides. «En matière de rémunération de dirigeants, il y a eu des dérives plus que condamnables, mais aujourd’hui toutes les typologies de dirigeants sont concernées. Ils seront de plus en plus encadrés. Nous allons assister à beaucoup plus de régulation et de contrôle que de moralisation».
Contexte législatif instable
Référence faite par Maître Claude Noël, le président de l’ACE Lorraine à «l’attention particulière développée par le législateur sur le régime du dirigeant». Les textes de loi s’accumulent, changent, annulent et remplacent, le tout créant un flou artistique pour le dirigeant et son avocat conseil. «Le contexte législatif est instable. Ce qui était vrai hier ne n’est plus forcément aujourd’hui. Nous nous devons donc de mettre en oeuvre une véritable ingénierie de conseils à destination des chefs d’entreprise». Quel statut pour le dirigeant de société ? Rémunération ou dividendes ? Autant d’interrogations qui ont trouvé un semblant de réponses mercredi dernier avec la succession à la tribune des membres de l’ACE régionale à l’image de Maître Jean-Emmanuel Kopp, Maître Jacques Guenot ou encore Maître Franck Brancaleoni. Une chose apparaît plus que certaine, l’optimisation recherchée par les dirigeants s’avère plus que délicate. Dans ces périodes troublées, l’appui juridique et le conseil des «robes noires» s’avèrent plus que nécessaires. Il apparaît tout simplement vital pour le dirigeant et sa société.